Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC APERT
/
Les Cassis d'Alice
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Cassis d'Alice
GAEC APERT

Numéro de dépôt :
4577284
Date de dépôt :
27/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2029
Les Cassis d\'Alice de GAEC APERT

Présentation de la marque Les Cassis d'Alice

Déposée par voie électronique le 27 août 2019 par GAEC APERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cassis d'Alice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est GAEC APERT domicilié(e) 2 rue du moulin - 52190 - ISÔMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile APERT domicilié(e) 2 rue du moulin - 52190 - ISÔMES - France.

La marque Les Cassis d'Alice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cassis d'Alice arrivera à expiration en date du 27 août 2029.

GAEC APERT a également déposé les autres marques suivantes : Céréales & Paradis


GAEC APERT - 2 rue du moulin - 52190 - ISÔMES - France


Madame Cécile APERT - 2 rue du moulin - 52190 - ISÔMES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Confitures ;

Biscuits ;

Boissons à base de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).